Vous avez cherché etablissements - Page 32 sur 34 - CNAPE

La fédération
Nos champs
d'intervention
Nos publications
et actualités
Espace
documentaire
Agir avec
nous
Espace
adhérent
Faire un don

21.12.05

Arrêté du 1er décembre 2005 portant modification de l'arrêté du 19 décembre 2003 relatif aux modes de tarification applicable aux prestations d'action éducative ...

29.09.05

Enquête nationale sur les enfants et adolescents suivis dans les CMPP du 20.01.03 au 02.02.03

16.03.05

Circulaire DGAS/5 B no 2005-45 du 25 janvier 2005 relative aux questions soulevées par la nouvelle réglementation relative aux frais de sièges sociaux

11.01.05

Arrêté du 27 décembre 2004 fixant la rémunération maximale allouée par l’Etat pour l’exercice de la tutelle d’Etat et de la curatelle d’Etat

05.10.04

Circulaire DGAS/4 A n° 2004-376 du 30 juillet 2004 relative aux modalités de la formation préparatoire au diplôme d'Etat de médiateur familial et à l'organisation des épreuves de certification

27.05.04

Arrêté du 10 mai 2004 portant création du système d’information « prévention des risques, inspections, signalements des maltraitances en établissement (PRISME) »

06.05.04

Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence

14.04.04

Circulaire DGAS/5 B n° 2004-06 du 8 janvier 2004 relative à la procédure de tarification et à la procédure d'approbation des plans de financement des programmes d'investissement en application du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003

14.04.04

Consommations de substances psychoactives des élèves de 12 à 18 ans. Evolutions entre 1993 et 2003.

06.04.04

Arrêté du 8 mars 2004 portant abrogation de l’arrêté du 26 décembre 1958 relatif au régime des associations d’action éducative

05.04.04

Arrêté du 22 décembre 2003 fixant la rémunération maximale allouée par l'Etat pour l'exercice de la tutelle d'Etat et de la curatelle d'Etat

25.03.04

Décret n° 2004-65 du 15 janvier 2004 relatif aux comités régionaux de l’organisation sociale et médico-sociale

1
…
30
31
32
33
34