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244 résultats actualités événements documents pages associations établissements
12.05.16

Communiqué de presse_Les établissements accueillant des enfants handicapés doivent évoluer !

717 Ko
12.05.16

Propositions de la CNAPE pour une évolution des établissements accueillant des enfants handicapés

PDF 812 Ko
03.05.16

Note DPJJ relative à l'usage des dispositifs de détection individuelle dans les établissements et services

WORD 49 Ko
27.01.16

Note DPJJ relative à la prévention et à la gestion des situations de violence dans les établissements et services

PDF 859 Ko
11.05.15

DPJJ_ Note sur les lignes directrices relatives à l'élaboration du règlement de fonctionnement des établissements de placement judiciaires

PDF 2.44 Mo
05.05.15

Décret n°2014-1368 du 14 novembre 2014 relatif au renouvellement des autorisations des établissements et services sociaux et médico-sociaux

PDF 158 Ko
28.03.15

Synthèse_L’évolution des établissements médico-sociaux accueillant des enfants handicapés

PDF 717 Ko
Contenu adhérents
12.02.15

Note DPJJ relative à la lutte contre la radicalisation au sein des établissements et services de la PJJ

PDF 309 Ko
09.09.14

ANESM_Recos_La participation des usagers au fonctionnement des établissements et services sociaux et médico-sociaux

PDF 745 Ko
15.03.14

VADE-MECUM _Du contrôle et de la fermeture des établissements et services sociaux et médico-sociaux

PDF 534 Ko
Contenu adhérents
12.11.13

Décret n°2013-977 du 30.10.13 modifiant celui du 6.11.07 relatif aux établissements et services publics de la PJJ

PDF 172 Ko
16.05.13

Circulaire du 3 mai 2013 relative à la campagne budgétaire 2013 des établissements et services PJJ

PDF 540 Ko
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