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11.05.16
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11.05.16
Violence et travail social : la CNAPE s’empare du sujet - Colloque - 26 et 27 septembre 2016 - Inscriptions ouvertes
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09.05.16
ONPV_Premier rapport sur les nouveaux quartiers prioritaires de la politique de la ville
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Subventions attribuées aux associations pour 2002 par le FNDVA au titre des formations
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Décret n° 2001-1009 du 29 octobre 2001 modifiant le code de l’organisation judiciaire et relatif aux maisons de justice et du droit
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Loi n° 2001-1062 du 15 novembre 2001 relative à la sécurité quotidienne
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Circulaire DREES/DGAS/DESCO n° 2001-558 du 21 novembre 2001 relative à la réalisation de l’enquête auprès des commissions départementales d’éducation spéciale
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Décision du 23 novembre 2001 portant attribution des labels « grande cause nationale » et « campagne d’intérêt général » pour l’année 2002