Espace
documentaire
Les derniers documents
17.12.18
Santé publique France « Communiquer pour tous. Guide pour une information accessible »
17.12.18
CNAPE_ CR COPIL national CEF 13.12.18
14.12.18
Contribution sur la PMI : un acteur majeur de la prévention pour le tout-petit
14.12.18
GIPED_ Rapport annuel 2017
-
Audition de l'UNASEA par la commission Varinard sur la justice des mineurs
-
Rapport d'information sur la clarification des compétences des collectivités territoriales
-
Rapports sur les jeunes en difficulté multiples
-
Arrêté du 2 septembre 2008 relatif aux instructions budgétaires et comptables applicables aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux
-
Rapport de la mission parlementaire MORANGE sur la gouvernance et le financement des associations
-
Décret n°2008-988 du 18 septembre 2008 relatif à la revalorisation de l’allocation aux adultes handicapés et de ses compléments
-
Arrêté relatif à l'indemnisation des administrateurs ad hoc