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Actualités

Vie associative

La vie associative à l'honneur : le Mouvement associatif remet son rapport au Premier ministre

Le rapport propose 59 mesures, véritable stratégie globale pour la vie associative s’appuyant sur trois axes : Axe 1 ...

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Mai 2018
Vie associative

La CNAPE s'engage pour le bénévolat au bénéfice des enfants et des jeunes

L'engagement bénévole est un des piliers du modèle associatif et un facteur déterminant de mobilisation citoyenne. Il constitue...

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Vie associative

2e édition de Mon Observatoire du Développement Durable pour mesurer l’évolution des établissements

L’observatoire est composé de 32 questions réparties sur 6 axes : gouvernance, sociétal, social, environnemental, achats...

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Avril 2018
Vie associative

Tout savoir sur le Règlement général sur la protection des données

Si l'actualisation de la loi Informatique et Libertés est en cours pour permettre une mise en conformité avec ce règlement, ce...

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Contenu adhérents
Vie associative

HAS : une nouvelle direction et des instances dédiées aux champs social et médico-social

Une direction et des instances dédiées aux champs social et médico-social pour assurer la prise en compte de ses...

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Mars 2018
Vie associative

Législation sur les représentants d'intérêts : note technique de la CNAPE

A savoir : lorsque le président, un salarié ou un administrateur consacre plus de la moitié de son temps à une activité de...

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Février 2018
Vie associative

FSE 2018 - Découvrez les 3 appels à projets lancés par l'Avise

Dans ce cadre, elle lance trois appels à projets visant à : soutenir les collaborations entre entreprises de l’ESS et...

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CNAPE Vie associative

ANESM : quelle suite ?

Suite à l’absorption de l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et...

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Vie associative

Une instruction clarifie la nouvelle nomenclature des ESSMS

Le décret n°2017-982 du 9 mai 2017 prévoit une nomenclature simplifiée et opposable des établissements et services sociaux et...

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Janvier 2018
Vie associative

Une ordonnance du 17 janvier 2018 visant à simplifier et adapter les règles du contrôle des établissements et services sociaux et médico-sociaux

Le champ de compétence des autorités de contrôle est précisé (afin de remédier à des différences injustifiées de prérogatives)...

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Décembre 2017
Vie associative

Évaluation externe : nouvelle liste des organismes habilités par l’Anesm

L’Anesm publie sa 39e liste des organismes habilités à procéder à une évaluation externe des ESSMS.

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Vie associative

Mon Observatoire du Développement Durable : Première campagne de collecte (Campagne 2017)

Par la signature de la convention Développement Durable 2017-2020, l’ANAP a été missionnée pour concevoir et mettre en œuvre...

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Communiqués
de presse

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