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11.04.18

CNAPE_Prospective_4pages

DOCX 168 Ko
Contenu adhérents
19.04.04

Journée UNASEA "Loi du 2 janvier 2002. Droits des usagers, des outils pour la mise en application." Intervention de Maître Jacques Pagès

WORD 19 Ko
Protection de l'enfance

Prix de thèse ONPE / Fondation de France 2019

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Vie associative

Une instruction explicite le nouveau régime de caducité des autorisations délivrées aux ESSMS

Pour rappel,  la loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 a redéfini les règles de caducité en remplaçant le critère...

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22.02.17

DPJJ_Note relative à l’adaptabilité des modalités de prise en charge

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Protection de l'enfance

Recherches sur les radicalisations, les formes de violence qui en résultent et la manière dont les sociétés les préviennent et s’en protègent

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24.09.07

DGAS _ Guide sur le dossier personnel des usagers

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23.11.06

Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers

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22.11.06

Réussir la scolarisation des enfants handicapés

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10.11.06

Consultations cannabis - Enquête sur les personnes accueillies en 2005

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13.03.06

Propositions d'orientations pour la mise en place de contrats locaux de sécurité de nouvelle génération

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