Espace
documentaire
Les derniers documents
21.03.19
FORUM 85_Comment penser collectivement le médico-social de demain ?
21.03.19
CP_CNAPE_ Enfance en situation de handicap : sortir du binaire
20.03.19
Actes Le droit à la protection de l'enfant
20.03.19
CP_Lancement du Collectif « Cause Majeur ! »
-
Protection juridique des majeurs : Les associations attaquent deux décrets devant le Conseil d'Etat
-
Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap
-
Avis du CNCPH sur le rapport du Gouvernement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap
-
Les 12 propositions de l'UNASEA pour une refonte de l'ordonnance du 2 février 1945 sur l'enfance délinquante
-
Arrêté du 30 novembre 2007 relatif à la notice d'information jointe au modèle de mandat de protection future sous seing privé
-
ANESM_Recos_ Les attentes de la personne et le projet personnalisé
-
ANESM_Recos_ Ouverture de l'établissement à et sur son environnement