Espace
documentaire
Les derniers documents
14.06.19
Rapport sur l'accompagnement des enfants relevant de la protection de l'enfance et du handicap
12.06.19
Audition sur l'accompagnement à domicile
11.06.19
CESDIP_ ANALYSE DE LA DELINQUANCE DES FILLES MINEURES ET DE LEUR PRISE EN CHARGE
11.06.19
CNAPE_CP_Sauver les jeunes enfants français en Syrie : il y a urgence
-
Circulaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009 relative à la scolarisation des élèves handicapés à l’école primaire ; actualisation de l’organisation des CLIS
-
Circulaire n° 2009-088 du 17 juillet 2009
-
CNSA_ Rapport du groupe de travail sur les frais de transports des personnes en situation de handicap
-
Groupe d'appui_Le programme de réussite éducative
-
Exposé des motifs de l'ordonnance de 1945
-
Audition de l'UNASEA sur la réforme de l'ordonnance de 1945 et des politiques publiques à l'égard de la jeunesse
-
Ordonnance de 1945 relative à l'enfance délinquante