Espace
documentaire
Les derniers documents
25.09.18
ENOC_ Rapport sur la santé mentale des enfants et des adolescents en Europe
21.09.18
Assemblée nationale_ Rapport d'information sur la prévention santé en faveur de la jeunesse
21.09.18
Observations sur la mission d'information justice des mineurs
21.09.18
CNAPE_ CP_ Le GIPED en danger
-
Circulaire DPJJ du 28 décembre 2007 sur la tarification 2008 des établissements et services relevant de la PJJ
-
Décret n° 2008-361 relatif notamment aux décisions d’irresponsabilité pénale pour cause de trouble mental
-
Etude européenne sur la violence contre les enfants en conflit avec la loi
-
Rapport annuel 2007 de l'UNASEA
-
Décret n° 2008-297 du 1er avril 2008 relatif à diverses commissions administratives
-
Circulaire relative à la campagne budgétaire dans les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes âgées et des personnes handicapées
-
De l'UNARSEA au CNAPE