Espace
documentaire
Les derniers documents
22.03.20
Fonctionnement Prévention spécialisée
22.03.20
Plan de continuité des services
22.03.20
Mutualisation AdhérentsCNAPE _ Plan de continuité
22.03.20
GrandLyon-Recommandations accompagnement par téléphone
-
Rapport du groupe de travail "Familles vulnérables, enfance et réussite éducative"
-
Modalités de prise en charge des jeunes isolés étrangers : dispositif national de mise à l'abri, d’évaluation et d’orientation
-
Circulaire du 16 mai 2012 relative à l'organisation de l'audit qualité et de l'évaluation interne à la DPJJ
-
Circulaire du 26 juillet 2013 relative à l'organisation de l'audit qualité à la DPJJ
-
Note d'instruction du 29 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre de l'article 12-3 de l'ordonnance de 1945
-
Décret n°2013-740 du 14 août 2013 relatif à l'audit interne au ministère de la justice
-
Troisième Plan Autisme (2013-2017)