Espace
documentaire
Les derniers documents
08.07.21
Unicef-Défenseur des droits_ Etude_ Guyane : les défis du droit à l’éducation
08.07.21
Unicef-Défenseur des droits_ Synthèse de l'étude_ Guyane : les défis du droit à l’éducation
08.07.21
AN_ Proposition de résolution visant à donner une charte de l’éducation à la France
08.07.21
Décret n° 2021-909 du 8 juillet 2021 relatif aux modalités de suivi de l'organisation du travail des salariés des lieux de vie et d'accueil
-
Circulaires de présentation des dispositions d'urgence COVID - assistance éducative et AGBF
Contenu adhérents -
Circulaires de présentation des dispositions d'urgence COVID - PJJ
Contenu adhérents -
31032020_Courrier CNAPE Uniopss_ Casier judiciaire
-
Ordonnances 25 mars 2020 - Arrêté des comptes et CA des gestionnaires d'ESMS - Maitre Cocquebert
Contenu adhérents -
Ordonnance n° 2020-313 du 25 mars 2020 relative aux adaptations des règles d'organisation et de fonctionnement des établissements sociaux et médico-sociaux
-
Synthese ordonnances 25-03-2020_ Maitre Cocquebert
-
24032020_ CNPE_ Lettre ouverte au secrétaire d'Etat à la protection de l'enfance