Espace
documentaire
Les derniers documents
23.09.21
Présentation de Laurence Lemercier - PCO TND 35
23.09.21
Présentation de Laetitia Zampese - Le centre ressources petite enfance et handicap
22.09.21
Ansa-DGCS_ Mettre en place ou redynamiser son CVS : Guide de bonnes pratiques à destination des établissements de protection de l’enfance
21.09.21
Courriers aux PCD_ SegurLaforcade_ARA_ 21092021
-
Cause Majeur_ CP : Interdiction des sorties sèches penser plus loin que l’urgence sanitaire
-
Instruction relative à l’assouplissement des dispositions règlementaires, notamment budgétaires et comptables, applicables aux établissements et services sociaux et médico-sociaux issu de l’ordonnance n° 2020-313 du 25 mars 2020 relative aux adaptations des règles d’organisation et de fonctionnement des ESSMS
Contenu adhérents -
Rapport au Président de la République relatif à l’ordonnance no 2020-595 du 20 mai 2020 modifiant l’ordonnance no 2020-304 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l’ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux contrats de syndic de copropriété
-
Ordonnance n° 2020-595 du 20 mai 2020 modifiant l'ordonnance n° 2020-304 du 25 mars 2020 portant adaptation des règles applicables aux juridictions de l'ordre judiciaire statuant en matière non pénale et aux contrats de syndic de copropriété
-
20052020_ Dossiers de la DREES 56 : Les établissements et services de l’ASE pendant la période de confinement liée au Covid-19
-
20052020_ Dossiers de la DREES 55 : 61 000 enfants, adolescents et jeunes majeurs hébergés fin 2017 dans les établissements de l'ASE
-
20052020_ CP : Enquête DREES : Fonctionnement des établissements et services de l’aide sociale à l’enfance pendant le confinement