Espace
documentaire
Les derniers documents
23.03.18
Rapport de mission_Les maltraitances financières à l'égard des personnes âgées_Alain Koskas
23.03.18
Rapport du Conseil de l’enfance et de l’adolescence : Mise en oeuvre de la CIDE - Année 2017
23.03.18
Avis du conseil de l'enfance et de l'adolescence sur le rapport du HCHEA sur la mise en oeuvre de la CIDE
23.03.18
Contribution de la CNAPE_Les enfants et les adolescents à la croisée du handicap et de la délinquance
-
Périnatalité et parentalité
-
Décret pris pour l’application de l’article L. 212-4 du code du travail et instituant une durée d’équivalence de la durée légale du travail dans les établissements sociaux et médico-sociaux gérés par des personnes privées à but non lucratif
-
Loi n°2000-37 du 19 janvier 2000 relative à la réduction négociée du temps de travail
-
Directive 93/104/CE du Conseil, du 23 novembre 1993, concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail
-
Circulaire du 14 février 2006 sur la mise en œuvre du programme « réussite éducative »
-
Propositions d'orientations pour la mise en place de contrats locaux de sécurité de nouvelle génération
-
Le rapport de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale 2005-2006