Espace
documentaire
Les derniers documents
05.06.18
CNAPE_ AG 2018_ Intervention des mouvements
05.06.18
CNAPE_ AG 2018_ Rapport moral JB
01.06.18
AP2018 _FEJ_ Discrimination_ Règlement
01.06.18
AP2018 _FEJ_ Discrimination_ Texte de l’appel à projet
-
Décret n°2007-898 du 15 mai 2007 instituant le diplôme d'Etat de moniteur éducateur
-
Décret n° 2007-975 du 15 mai 2007 fixant le contenu du cahier des charges pour l’évaluation des activités et de la qualité des prestations des établissements et services sociaux et médico-sociaux
-
Arrêté du 27 avril 2007 portant nomination des représentants des associations et des personnalités qualifiées au sein du conseil de la caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
-
Arrêté du 17 avril 2007 portant nomination des membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
-
Les sept premières années de vie active des jeunes non diplômés : la place des mesures publiques pour l’emploi
-
Circulaire du 4 mai 2007, relative au fonds interministériel de prévention de la délinquance
-
Rapport d’étape sur la gouvernance des grandes associations et fondations, soumis à consultation publique