Espace
documentaire
Les derniers documents
15.07.19
HCVA_ Rôle et place des associations dans le contexte des nouveaux modèles d’entreprise
15.07.19
HCVA_ L’engagement associatif ouvert àtous
15.07.19
CNCDH_ Avis relatif à la réforme de la justice des mineurs
12.07.19
Bonelli_ Fiche synthétique_ Rapport Radicalité engagée, radicalités révoltées
-
Rapport RUETSCH sur la prévention de la délinquance des mineurs
-
Etude sur l'évolution de l'activité des mesures d'investigation
-
Groupe d'appui_ Communication et partage d'informations appliqués aux professionnels de la protection de l'enfance
-
Groupe d'appui_ Communication et partage d'informations dans les lois relatives à la protection de l'enfance et à la prévention de la délinquance
-
Groupe d'appui_Le projet pour l'enfant
-
Médiateur de la République_ Rapport annuel 2009
-
Arrêté du 15 février 2010 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services privés sociaux et médico-sociaux relevant du I de l'article L. 312-1 du Code de l'action sociale et des familles